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Conditions générales de vente
Ceci est un texte fictif, prévu pour être remplacé par vos propres conditions de vente.
Vous pouvez y préciser :
Les informations légales de votre société (raison sociale, adresse, n° SIRET, TVA, etc.).
Les modalités de commande et de paiement.
Les conditions de livraison et de retour.
Le droit de rétractation (14 jours en Europe).
Les garanties légales applicables à vos produits.
La politique de prix et de facturation.
La gestion des litiges et le droit applicable.
Exemple de structure à intégrer :
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Objet des conditions de vente
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Informations sur le vendeur
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Produits
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Prix
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Commande
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Paiement
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Livraison
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Droit de rétractation
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Garanties
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Responsabilité
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Propriété intellectuelle
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Données personnelles
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Droit applicable et tribunaux compétents
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